Conseil Municipal du 26 novembre 1999




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W35 Page 166Séance du 26 novembre 1999 - Registre 185W35 Page 166 - Délibération
185W35 Page 169Finances-Débat d'orientations budgetaires en vue de la préparation du budget primitif 2000 - Registre 185W35 Page 169 - Délibération
185W35 Page 170Décision modificative de crédits N°4 - Registre 185W35 Page 170 - Délibération
185W35 Page 173Finances-Réaménagement des emprunts garantis par la caisse des dépôts et consignations (prêts habitat ) avec la société le logement français - Registre 185W35 Page 173 - Délibération
185W35 Page 176Demande de garantie de la ville pour le réaménagement de deux prêts du syndicat mixte de géothermie - Registre 185W35 Page 176 - Délibération
185W35 Page 178Centre social Jean Moulin renouvellement et développement du projet social 2000/2002 - Registre 185W35 Page 178 - Délibération
185W35 Page 179Modification du plan de circulation avenant au marché N20/99 avec la société SPIE TRINDEL - Registre 185W35 Page 179 - Délibération
185W36 Page 001Convention entre la ville de Chelles et le centre de post-cure dans le cadre du développement des activités de pratiques artistiques du centre d'arts plastiques pour des publics spécifiques - Registre 185W36 Page 001 - Délibération
185W36 Page 004Subventions exceptionnelles pour projets à vocation sportive - Registre 185W36 Page 004 - Délibération
185W36 Page 005Prise en charge du stage de formation générale du brevet d'aptitude aux fonctions de directeur de centres de vacances et de loisirs (B.A.F.D.) d'un jeune chellois - Registre 185W36 Page 005 - Délibération
185W36 Page 006Séjours ski février 2000 - Registre 185W36 Page 006 - Délibération
185W36 Page 008Environnement bords de Marne - Aménagement des berges marché de travaux passé avec la société SEVOISE - Registre 185W36 Page 008 - Délibération
185W36 Page 010Plan de stationnement réglementé - Registre 185W36 Page 010 - Délibération
185W36 Page 012Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W36 Page 012 - Délibération
185W36 Page 014Subvention exceptionnelle au profit des sinistrés du sud de la France - Registre 185W36 Page 014 - Délibération